CGV

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’association Arabesques et contes et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes Calligraphie Arabe originale, en reproduction ou personnalisée

Toute prestation accomplie par l’association Arabesques et Contes implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique  » Catalogue  » de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de l’association Arabesques et Contes ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de l’association Arabesques et Contes sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique.

Article 4 Prix des produits

La rubrique  » Catalogue  » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.

L’association Arabesques et Contes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’association Arabesques et Contes serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  » Confirmez votre commande  » en bas de la page  » Récapitulatif de votre commande  » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

L’association Arabesques et Contes confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Les données enregistrées par L’association Arabesques et Contes constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par L’association Arabesques et Contes dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

L’association Arabesques et Contes se donne le droit de conserver et d’utiliser une copie des calligraphies personnalisées vendus que ce soit pour les commercialiser ou s’en servir en affichage sur tout support.

Le client accepte qu’en cas d’achat d’une calligraphie arabe personnalisée, les couleurs sélectionnées peuvent être partiellement ou totalement différentes de celles utilisées par la calligraphe et cela en fonction des stocks d’encre et des mélanges disponibles.

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue par chèque (pour la France uniquement), par carte bancaire ou Paypal.

Article 7 Délai de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le produit doit être retourné dans son état d’origine sans marque d’usure ou de déterioration.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Cela ne s’applique pas pour les commandes de calligraphies sur-mesure.

Article 8 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

Article 09 Relations clients – Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h au service Relations Clients de l’association.

Adresse: 331 AVENUE DE TURIN – 73000 CHAMBERY

Tél: 06 23 90 79 43

e-mail: arabesquesetcontes@gmail.com